Les textes de loiARRÊTÉS DÉPARTEMENTAUX
Arrêté Ouverture Cloture 2008 2009
Savoie liste nuisibles 2008/ 2009
Arrêté du 10 juillet 2007 fixant la liste des animaux classés nuisibles dans le département de la SAVOIE pour la période du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008..
Savoie destruction nuisibles 2008/ 2009
Arrêté du 10 juillet 2007 relatif aux modalités de destruction à tir des animaux classés nuisibles pour la période du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008 dans le département de SAVOIE.
Journal Officiel - 19 janvier 2005
Arrêté du 17 janvier 2005 relatif aux dates de fermeture
de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d’eau.
Arrêté du 31 juillet 1997
Arrêté du 31 juillet 1997 définissant le contenu et les modalités de
présentation des demandes d’autorisation de destruction d’animaux
nuisibles dans les réserves de chasse et de faune sauvage.
Tél. 04 79 60 72 00 - Fax : 04 79 60 72 09 - fdc73@chasseursdesavoie.com
